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Conseil municipal

Illustration lundi 29 juin 2015 | 20h45
Salle Polyvalente de la Mairie










ORDRE DU JOUR

1/ - Décision modificative n° 1 - Commune
2/ - Subventions aux associations sportives
3/ - Convention pour l'application des titres payants sur internet
4/ - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2015) - Programmation complémentaire
5/ - Tarifs périscolaire
6/ - Tarifs des repas de la restauration scolaire
7/ - Tarifs du conservatoire municipal de musique
8/ - Frais d'écolage - Année 2015/2016
9/ - Bibliothèque - Modification du règlement intérieur
10/ - Tarifs de la bibliothèque
11/ - Documents à pilonner a la bibliothèque municipale
12/ - Etude surveillée - Modification du règlement intérieur
13/ - Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur
14/ - Conservatoire municipal de musique - Modification du règlement intérieur
15/ - Rétrocession à la commune de la parcelle cadastrée AH n° 277
16/ - Modification du tableau des emplois
17/ - Règlement intérieur du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
18/ - Périmètre des activités périscolaires et extrascolaires confiées a la CCDH

QUESTIONS DIVERSES